Mentions légales

ABONITE Consultants

Directeur de la publication : Dominique Bigot

Le site est hébergé par :

AMEN SAS – 12 rond-point des Champs Élysées – 75008 PARIS – http://www.amen.fr

www.abonite.fr est un site webadmin.fr

Conditions d’utilisation du site

 

1/ Acceptation

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle de services ou de produits et se substituer à la consultation d’un représentant d’ABONITE Consultants. Pour plus d’informations, contactez-nous.

Tout visiteur du site d’ABONITE Consultants est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, ABONITE Consultants décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d’ABONITE Consultants tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, l’établissement de liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site est autorisé sous la condition que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL : http://www.abonite.fr.

Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.

 

2/ Droits d’auteur et copyright

Copyright © 2017 ABONITE Consultants : tous droits réservés à ABONITE Consultants

Le site d’ABONITE Consultants est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive d’ABONITE Consultants.

A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication.

Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 euros (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.